Transparence Légale et Archivage

Identité Associative

L'AGENCE DE PRODUCTION COLLABORATIVE est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

RNA (Répertoire National des Associations) : W251005691

Numéro SIREN : 839665254

Siège social : 20 B Avenue de Montrapon, 25000 Besançon, France.

Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel, en sa qualité de Président.

Transparence Financière

Conformément à nos statuts d'utilité publique, l'intégralité des ressources perçues par l'association — qu'il s'agisse de subventions publiques, de dons ou de contributions volontaires — est exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes éducatifs et culturels. L'association n'exerce aucune activité commerciale ; elle ne vend aucun produit ni service marchand.

Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Données Personnelles

L'association s'engage à respecter la confidentialité des données transmises par les citoyens dans le cadre de leur inscription ou de leurs demandes d'information. Aucune donnée n'est cédée à des tiers. Les informations collectées sont strictement nécessaires à la gestion administrative de nos activités associatives.